LES BUSQUIERES
Présentation de la marque LES BUSQUIERES
Déposée le 19 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) d'Exploitation du Domaine de Mont-Redon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « LES BUSQUIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES BUSQUIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES BUSQUIERES est expirée depuis le 19 mars 1985.
d'Exploitation du Domaine de Mont-Redon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454